Accueil > Mentions légales
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Tous les écrans apparaissant sur le site Pubert, y compris les graphismes, textes, images, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Pubert et de leurs propriétaires respectifs.
Tous les autres droits non expressément cités ici sont réservés. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de la société Pubert.
Présentation des produits
Le contenu de nos pages Internet est soumis à une évolution permanente. Dans
un souci d'amélioration constante, Pubert se réserve le droit de modifier ses
produits sans préavis.
Photos, illustrations et vidéos non contractuelles.
Données personnelles
Tout traitement de données nominatives sur le site Pubert est soumis à la loi
n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément aux dispositions de ce texte, Pubert s'engage à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.
Ce droit d'accès s'effectue à l'adresse suivante :
Pubert
Z.I. de Pierre Brune • BP 25
85 111 Chantonnay Cedex • France
Tél 02 51 45 81 81 • Fax 02 51 94 37 00
Conception et design du site
VERT.COM Nantes :
www.agence-vert.comMise en œuvre et développement :
Future Business Soft
52 rue Jacques Yves Cousteau • Batiment E 1er Etage
85000 La Roche sur Yon
Tél 02 51 06 34 16 • Fax 02 51 06 34 86
www.fbsoft.fr